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Article 1 : objet du contrat : Le présent contrat expose les conditions et modalités de la souscription par le client, personne physique ou personne morale (ci-après le « client ») à l'une des offres proposées par la société CHIRDENT SARL (ci-après la « société »). Le client reconnait dès à présent que la société CHIRDENT SARL lui a fourni toutes les informations et conseils qui lui étaient nécessaires pour souscrire au présent contrat en connaissance de cause. CHIRDENT SARL, par l'intermédiaire de son application Web Mon-site-dentaire.com, permet au client d'accéder aux prestations suivantes :
-- début -- Titulaire et responsable du site [Nom du titulaire du site][Adresse du titulaire] Le titulaire du site Internet est responsable de son contenu. Il s'est engagé à se conformer à la Charte de Qualité des sites Internet des chirurgiens-dentistes, définie par l'Ordre des chirurgiens-dentistes. Objet du site Conformément au Code de Déontologie des chirurgiens-dentistes, ce site Internet n'a aucune vocation publicitaire (article R. 4127-215 du Code de la santé publique). Il a été conçu dans un but purement informatif et est destiné à tout public. Il a pour objet de présenter le cabinet dentaire et les types de soins bucco-dentaires qui y sont réalisés de façon à améliorer la compréhension des soins réalisés et à compléter la relation avec les patients mais en aucun cas à s'y substituer. Confidentialité des données Le(s) titulaire(s) du site est responsable de la gestion des données à caractère personnel qui peuvent être adressées notamment par l'intermédiaire du formulaire de contact ou par email. Cependant, il est rappelé qu'il ne faut jamais transmettre d'information confidentielle par courrier électronique car ce moyen de communication ne garantit pas de protection totale. Edition et hébergement du site EDITEUR DU SITE : CHIRDENT SARL - Dental NetWorks 7, rue Jules Michelet - 33140 Villenave d'Ornon (FRANCE) Siret : 480-565-969-00015 - Ape 6311-Z HEBERGEUR DU SITE : DRI SARL Le Grand Courgoult - 72140 ROUEZ en CHAMPAGNE (FRANCE) SARL enregistrée auprès du RCS du Mans sous le numéro 439 537 705 Transparence quant au financement du site Ce site n'a fait et ne fait l'objet d'aucun financement extérieur. Aucune publicité n'est acceptée au sein du site. Il a été totalement financé par le ou les titulaire(s) du site. La politique éditoriale Dans le soucis d'apporter une information claire, sincère et professionnelle aux visiteurs, les articles mis à disposition des praticiens ont fait l'objet d'une validation collégiales par un groupe de chirurgiens-dentistes : • Dr Laurent DUSSARPS (Docteur en chirurgie dentaire, Ancien assistant hospitalier universitaire des C.S.E.R.D., Attaché hospitalier au CHU de Bordeaux, Lauréat de l’Académie Nationale de Chirurgie dentaire, Maîtrise de Sciences Biologiques et médicale, C.E.S. de prothèse fixée, C.E.S. de prothèse amovible partielle, C.E.S. d’Odontologie Légale) - n° d'inscription à l'Ordre : 10003578035 • Dr Marc PONS (Docteur en chirurgie dentaire, Ancien assistant hospitalier universitaire des C.S.E.R.D., C.E.S. d'Odontologie Conservatrice / Endodontie, C.E.S. de Biologie Buccale, C.E.S. de Prothèse fixée) - n° d'inscription à l'Ordre : 10003577706) Propriété intellectuelle L'intégralité de ce site est définit comme une base de données ("On entend par base de données un recueil d'oeuvres, de données ou d'autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen." - Article L112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle). La société CHIRDENT est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments, même partielle est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de la société CHIRDENT. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, à condition que ce lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre. L'ouverture du présent site au sein d'un cadre ("frame", "iframe", ...), sauf autorisation expresse et préalable de CHIRDENT est interdit. Liens extérieurs Le(s) titulaire(s) du site ou l'éditeur ne sauraient être responsables de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu des sites externes vers lesquels le présent site peut pointer par le biais de liens hypertextes. -- fin --